Réglementation Générale sur la Protection des Données

Politique de Protection des Données

PREAMBULE

 

AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE, 5 allée du Carmel 40500 Saint Sever, téléphone 05 58 76 21 85, traite en tant que responsable de traitement, des données à caractère personnel conformément à la présente politique de protection des données.

 

Nous pouvons traiter vos données à caractère personnel dans le cas où :

  • Vous êtes un parent d’élève ou l’un de nos fournisseurs ou prestataires ou partenaires.

  • Vous travaillez pour l’un de nos fournisseurs ou prestataires ou partenaires, ou pour une personne qui utilise nos services.

La présente politique de protection des données a notamment pour objet d’informer les utilisateurs des modalités de collecte, de traitement et d’utilisation de leurs données et de leurs droits en matière de protection des données à caractère personnel au regard des dispositions applicables en la matière, notamment le règlement (UE) 2016/679 et la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Informatique et libertés ».

L’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE s’engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la législation en vigueur en France et en Europe, à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données des utilisateurs, ainsi qu’à respecter leur vie privée. 

 

1. DANS QUEL CADRE SOMMES-NOUS SUSCEPTIBLES DE PROCÉDER AU TRAITEMENT DES DONNÉES DE NOS UTILISATEURS ?

Nous sommes susceptibles de procéder au traitement de vos données que nous obtenons lors de communications avec vous, notamment :

  • que vous nous transmettez lors de communications par téléphone, par courrier électronique, par l’intermédiaire de notre site  ou par l’intermédiaire des réseaux sociaux ou autrement ;

  • que vous nous transmettez ou que nous obtenons lorsque vous utilisez notre site, répondez à une enquête, lorsque vous nous contactez afin de signaler un problème.

Nous sommes susceptibles également de traiter vos données concernant nos interactions avec vous ou la personne qui vous emploie, notamment :

  • concernant des transactions conclues avec nous qui vous impliquent ou qui impliquent la personne qui vous emploie (par exemple des informations comptable et/ou services que nous vous avons fournis ou que nous avons fournis à la personne qui vous emploie ou qui nous ont été fournis par vous ou la personne qui vous emploie) ;

  • afin de conclure ou d’exécuter un contrat avec vous ou la personne qui vous emploie (par exemple, des informations relatives à votre permis de travail et des informations obtenues auprès d'agences d'évaluation du crédit si cela est nécessaire pour nous permettre de réaliser des contrôles appropriés dans le cadre de contrats conclus avec vous ou la personne qui vous emploie ou toute personne à laquelle vous êtes lié(e)) ;

  • relatives aux événements auxquels vous ou des proches êtes invité(e)(s), ainsi que vos informations personnelles et préférences dans la mesure où cela est pertinent dans le cadre de l’organisation et de la gestion de ces événements (par exemple des restrictions alimentaires) ;

  • que vous nous avez transmises ou que nous avons obtenues lors de l’une de vos visites (par exemple si vous signez à l’entrée de nos locaux ou si vous êtes enregistré(e) par nos équipements de vidéosurveillance en circuit fermé lors de votre visite, ou si vous nous fournissez le numéro d’immatriculation de votre véhicule). 

  • que vous nous avez transmises ou que nous avons obtenues lors de prospections concernant tous nos services par l’intermédiaire de communications (telles que des courriers électroniques) ou des appels téléphoniques à des fins de prospection. Vous pourrez à tout moment vous opposer à l’envoi de ces communications à l’adresse indiquée plus bas.

 

2. QUELLES CATÉGORIES DE DONNÉES COLLECTÉES TRAITONS-NOUS ?

 

2.1 Concernant les Visiteurs de notre Site

Plusieurs types de Données peuvent être collectés. Elles correspondent aux informations que vous pouvez nous fournir :

  • en remplissant des formulaires sur notre Site. Dans ce cadre, les informations que vous pouvez nous fournir incluent votre nom, adresse, adresse email et numéro de téléphone, votre employeur et l’intitulé de votre poste ou votre service. Les Données obligatoires sont signalées dans les formulaires de collecte par un astérisque. En leur absence, le service lié à cette collecte ne pourra pas être assuré;

  • en nous contactant par téléphone, email ou autre moyen de communication ;

  • lorsque vous recherchez des informations et/ou services, une promotion ou un sondage et lorsque vous rapportez un problème sur notre site ou par téléphone.

Durant chacune de vos visites de notre Site, nous pouvons également collecter automatiquement les informations suivantes :

  • des informations techniques, y compris l'adresse de protocole internet (IP) utilisée pour connecter votre ordinateur à internet, vos informations de connexion, le type de navigateur et sa version, les réglages de zone horaire, les types et versions de modules complémentaires de navigateur, les systèmes et plateformes d'exploitation ;

  • des informations concernant votre visite, y compris le parcours de navigation au format de localisateur Uniforme de Ressources (URL), vers, à l'intérieur et depuis notre site (y compris données et heure); les Produits et/ou Services visualisés ou recherchés, les temps de réponse des pages, les erreurs de téléchargement, la durée de visite de certaines pages, les informations d'interaction de page (telles que déroulement, clics et survols de souris) et les méthodes utilisées pour naviguer depuis une page et tout numéro de téléphone utilisé pour contacter notre établissement;

 

2.2 Concernant plus généralement les Utilisateurs

Selon le cas, l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE traite vos données, directement collectées auprès de vous ou résultant de l’utilisation de nos services.

Nous traitons les catégories de données suivantes :

  • Données d’identification : Nom, prénom, identifiant…

  • Caractéristiques personnelles : date de naissance, nationalité…

  • Données de contact : adresse postale, email, numéro de téléphone…

  • Données économiques et financières : moyens de paiement, historique des paiements…

  • Données de connexion, d’usage des services et d’interaction : Logs de connexion, et d’usage, identifiants, compte rendu d’intervention…

  • Produits et services détenus ou utilisés

  • Données de contenu : Fichiers stockés dans le cloud, boite email…

  • Données de localisation, cookies

 

2.3 . Profilage*

Actuellement, nous n’utilisons pas de profilage sur notre Site. Si nous mettons en place une activité du genre, nous vous informerons précisément de ce que nous utilisons comme profilage.

 

3. POUR QUELLES FINALITÉS LES DONNÉES SONT-ELLES COLLECTÉES ?

 

3.1 Concernant les visiteurs de notre Site

L’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE traite vos données en tout ou partie pour mieux vous connaitre et ainsi améliorer et personnaliser nos services et aux fins d’assurer plus particulièrement :

  • la gestion et le suivi des demandes de renseignements formulées et des réponses à y apporter ;

  • le rapport des accès à notre Site ;

  • la mesure de la qualité, de la satisfaction et de la fréquentation ;

Nous sommes susceptibles de traiter vos Données également aux fins suivantes :

  • Conclure et exécuter un contrat avec vous ou la société qui vous emploie ;

  • Se procurer des produits et/ou services auprès de fournisseurs ou prestataires ou partenaires ; 

  • Administrer notre logiciel conformément aux conditions générales et gérer son fonctionnement interne, notamment la résolution de pannes, l'analyse de Données, des tests, des recherches, des statistiques et des enquêtes ;

  • Améliorer notre site afin de nous assurer que son contenu est présenté de la manière la plus efficace qui soit, pour vous et pour votre ordinateur ;

  • Garantir la sûreté et la sécurité de notre site et de nos autres systèmes ;

 

3.2 Concernant les Utilisateurs

 

3.2.1. L’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE traite vos données dans le cadre de l’exécution d’un contrat parents ou fournisseurs/prestataires.

A cet effet, les modalités poursuivies par l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE sont les suivantes :

  • Gérer l'identité du parent ou du fournisseur/prestataire et l'authentifier ;

  • Facturer et encaisser les paiements ;

  • Gérer les données, caractéristiques et droits d'un contrat ;

  • Traiter les résiliations ;

  • Traiter les réclamations ;

  • Gérer les courriers entrants ;

  • Recouvrer les impayés ;

  • Gérer les contentieux ;

  • Gérer les demandes relatives aux droits des personnes concernées ;

  • Stocker des Données des Utilisateurs ;

  • Proposer des services d'authentification ;

 

3.2.2. AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE réalise également des traitements de Données pour d’autres finalités que la stricte exécution de contrats. Dans ce cas, l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE s’assure d’avoir un intérêt légitime à réaliser le traitement. Par ailleurs, des traitements feront l’objet du recueil de votre consentement, que vous pourrez retirer à tout moment.

A cet effet, les finalités poursuivies par l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE sont les suivantes :

  • Organiser des animations ;

  • Sonder ou prospecter ;

  • Améliorer les offres ;

  • Lutter contre la fraude.

 

3.2.3. l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE traite également vos Données pour répondre à ses obligations légales ou réglementaires.

A cet effet, les finalités poursuivies par l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE sont les suivantes :

  • Conserver les données requises pour être en mesure de répondre aux obligations légales ;

  • Gérer les demandes de communication de données des autorités habilitées ;

  • Gérer les demandes d'interceptions.

 

3.2.4. L’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE est également susceptible de réaliser des traitements de vos données à des fins statistiques. Dans ce cas, l’ensemble des données est préalablement rendu anonyme.

 

4. A QUI SONT-ELLES TRANSMISES ?

 

4.1 Concernant les Visiteurs de notre Site

Ces Données sont principalement destinées aux :

  • services et personnels habilités de l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE.

Par ailleurs, les données pourront être communiquées à toute autorité légalement habilitée à en connaître en particulier en cas de réquisition judiciaire des autorités judiciaires, policières ou administratives. 

l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE peut également fournir les renseignements personnels des Visiteurs à des sociétés qui fournissent des services pour aider l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE dans ses activités comme l'offre de service et l'envoi des e-mails au nom de l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE. Ces sociétés sont autorisées à utiliser les renseignements personnels des Visiteurs uniquement pour nous fournir ces services. l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE ne partagera les renseignements personnels avec des tiers que dans les moyens décrits dans les présentes. l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE ne vend pas les informations personnelles à des tiers.

 

 

4.2 Concernant plus généralement les Utilisateurs

Les données collectées sont destinées aux services internes de l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE.

Les données traitées peuvent enfin, être transmises aux autorités compétentes, à leur demande, dans le cadre de procédures judiciaires, dans le cadre de recherches judiciaires et de sollicitations d'information des autorités ou afin de se conformer à d'autres obligations légales.

 

5. COMBIEN DE TEMPS LES DONNÉES SONT*ELLES CONSERVÉES ?

L’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE ne conserve vos données que pour une durée nécessaire et proportionnelle aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Ainsi notamment :  6 ans pour les documents fiscaux ; 10 ans pour les pièces comptables ; toute la durée des contentieux et jusqu’à épuisement des voies de recours.

S’agissant des traitements relatifs à l’exécution des contrats, les données peuvent être conservées au maximum pour une durée de trois ans à compter de la fin de la relation.

 

6. VOS DONNÉES SONT-ELLES TRAITÉES HORS UNION EUROPÉENNE ?

Si les données collectées étaient susceptibles d’être traitées hors de l’Union Européenne. Dans ce cas, l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE prendrait les dispositions nécessaires avec ses partenaires pour garantir un niveau de protection adéquat de vos données et ce en toute conformité avec la réglementation applicable.

Si les partenaires concernés ne sont pas adhérents à l’accord Privacy Shield** s’agissant de transferts vers les Etats-Unis d’Amérique, ou ne sont pas situés dans un pays disposant d’une législation considérée comme offrant une protection adéquate, ils auront alors préalablement signé les « clauses contractuelles types » de la commission européenne ou seront soumis à des règles internes contraignantes approuvées par les autorités.

 

7. QUELS SONT VOS DROITS SUR VOS DONNÉES ?

Conformément aux dispositions du règlement (UE) 2016/679 et de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un :

  • droit d’accès : vous pouvez obtenir des informations concernant le traitement de vos données ainsi qu’une copie de ces données.

  • droit de rectification : si vous estimez que vos données sont inexactes ou incomplètes, vous pouvez exiger que ces données soient modifiées en conséquence.

  • droit à l’effacement : vous pouvez exiger l’effacement de vos données dans la limite de ce qui est permis par la réglementation.

  • droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander la limitation de traitement de vos données.

  • droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données, pour des motifs liés à votre situation particulière. Vous disposez du droit absolu de vous opposer au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale, y compris le profilage lié à cette prospection.

  • droit de retirer votre consentement : si vous avez donné votre consentement au traitement de vos données, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.

  • droit à la portabilité de vos données, quand ce droit est applicable, vous avez le droit que les données que vous nous avez fournies vous soient rendues ou, lorsque cela est possible, techniquement, de les transférer à un tiers.

  • droit de définir les directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données après votre décès.

l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE a un délégué à la Protection des Données basé dans son établissement ainsi qu’un responsables de la protection des données.

Pour exercer vos droits, veuillez contacter le responsable de la protection des données par courrier électronique à l’adresse college.stetherese@wanadoo.fr ou en écrivant à l’adresse suivante : AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE à l’attention du responsable de la protection des données, adresse : 5 Allée du Carmel 40500 Saint Sever en indiquant votre nom, prénom, e-mail, adresse et numéro de téléphone. Si vos données ne sont pas exactes, complètes ou à jour, merci de communiquer les modifications au contact indiqué ci-dessus. Toutes les demandes seront traitées dans les meilleurs délais et en conformité avec la loi applicable.

Dans l’hypothèse où l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE ne répondrait pas à vos demandes d’une manière satisfaisante, vous pourrez également introduire une réclamation auprès de la CNIL autorité de contrôle en France, 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07. Tél : 01 53 73 22 22).

 

8. SÉCURITÉ

 

La sécurité des données des utilisateurs est importante pour l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE. Conformément aux obligations légales, l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE conserve ces données dans des conditions de sécurité renforcées et selon des durées limitées dans le temps proportionnel aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées. l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE suit les normes généralement acceptées pour protéger les renseignements personnels qui lui sont soumis, à la fois lors de la transmission et une fois que l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE les reçoit. Cependant, aucune méthode de transmission sur internet, ou méthode de stockage électronique n'est sûre à 100%. Par conséquent, l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE ne peut garantir leur absolue sécurité.

En cas de questions concernant la sécurité sur le Site, l’utilisateur peut contacter l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE à l'adresse college.stetherese@wanadoo.fr

Pour toutes questions ou plaintes, l’utilisateur peut contacter l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE à college.stetherese@wanadoo.fr

En cas de sous-traitance d’une partie ou de la totalité d’un traitement de données, l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE impose contractuellement à ses partenaires des garanties de sécurité et de confidentialité des données par le biais de mesures techniques de protection de ces Données et les moyens humains appropriés.

 

9. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ OU DE CONTRÔLE DE L’ETABLISSEMENT

Nous pouvons transférer, toute information décrite dans cette politique de confidentialité à des tiers à la suite d’une, fusion, consolidation, d’un changement de contrôle, ou de la restructuration de notre établissement. Si nous sommes impliqués dans une fusion, une acquisition, nous traiterons toujours vos données conformément à vos droits et libertés et conformément aux accords de confidentialité entre les parties.

 

10. MISE A JOUR DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES

La présente politique de protection des données est susceptible d’être modifiée ou aménagée à tout moment par l’AEP OGEC SAINTE THÉRÈSE. Vous êtes invités à la consulter régulièrement. Dernière modification : le 12/06/2019

 

 

* Le profilage, selon la définition du RGPD, est le traitement automatisé de données à caractère personnel qui consiste à utiliser ces données pour évaluer certains aspects de la personne concernée, et analyser ou prédire ses intérêts, son comportement et d’autres attributs. Vous trouverez la définition officielle de « profilage » selon le RGPD dans l’article 4.4 du RGPD.

 AT Internet ne mène aucune activité de profilage avec ses données analytics. Le RGPD impose d’effectuer une analyse d’impact relative à la protection des données dès lors que des activités de profilage sont mises en œuvre.

 

** Depuis 1er août 2016, le « Privacy shield » est entré en vigueur. Il est désormais possible de s’y référer pour transférer des données personnelles vers les USA, à condition que les entreprises destinataires des données se soient préalablement inscrites sur le registre tenu par l’administration américaine. Au-delà de cette obligation formelle, les entreprises américaines devront  respecter les obligations et les garanties de fond prévues par le « Privacy shield ».

Copyright© 2014 AEP.OGEC SAINTE THERESE

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P.A.O Denis Barral

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